{"id":14405,"date":"2021-08-04T13:28:50","date_gmt":"2021-08-04T17:28:50","guid":{"rendered":"https:\/\/quantumlifecycle.com\/staging\/frais-de-manutention-environnementale-de-lontario-ce-que-vous-devez-savoir\/"},"modified":"2022-06-15T08:12:39","modified_gmt":"2022-06-15T12:12:39","slug":"frais-de-manutention-environnementale-de-lontario-ce-que-vous-devez-savoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/quantumlifecycle.com\/fr_CA\/blogue\/frais-de-manutention-environnementale-de-lontario-ce-que-vous-devez-savoir\/","title":{"rendered":"Frais de manutention environnementale de l’Ontario : Ce que vous devez savoir"},"content":{"rendered":"

En vertu du R\u00e8glement sur les \u00e9quipements \u00e9lectriques et \u00e9lectroniques (EEE)<\/a>, les entreprises situ\u00e9es en Ontario peuvent ajouter des frais de manutention environnementale (FME) \u00e0 certains produits \u00e9lectroniques. Le r\u00e8glement EEE a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli pour promouvoir la collecte, la r\u00e9utilisation, la remise \u00e0 neuf ou le recyclage des produits \u00e9lectroniques et r\u00e9duire leur impact sur l’environnement. Cependant, si les frais de traitement environnemental sont cens\u00e9s aider \u00e0 compenser les co\u00fbts de recyclage des produits pour les entreprises, les consommateurs sont souvent d\u00e9rout\u00e9s par ces co\u00fbts suppl\u00e9mentaires. Voici ce que vous devez savoir sur le r\u00e8glement actuel et les taxes applicables.<\/p>\n

Comment fonctionne le r\u00e8glement EEE<\/b><\/h2>\n

Le r\u00e8glement EEE oblige les fabricants et les d\u00e9taillants \u00e0 rendre des comptes et \u00e0 assumer la responsabilit\u00e9 financi\u00e8re du recyclage ou de la remise \u00e0 neuf des produits \u00e9lectroniques \u00e0 la fin de leur dur\u00e9e de vie. Les fabricants et les d\u00e9taillants peuvent soit \u00e9tablir leurs propres programmes de recyclage en interne, soit s’associer \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 de recyclage de produits \u00e9lectroniques. Le r\u00e8glement permet \u00e9galement aux entreprises de r\u00e9percuter les co\u00fbts de recyclage sur leurs clients, soit en les incorporant dans le prix de leurs produits, soit en les facturant en suppl\u00e9ment.<\/p>\n

Si cet aspect du r\u00e8glement permet aux entreprises de se conformer aux exigences en mati\u00e8re de recyclage tout en compensant leurs co\u00fbts suppl\u00e9mentaires, il peut \u00eatre source de confusion pour les consommateurs. Outre le fait que les frais peuvent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s dans le prix d’un produit ou ajout\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment, il n’existe pas de frais standard pour les produits \u00e9lectroniques. Selon la Resource Productivity & Recovery Authority (RPRA)<\/a>, qui supervise le r\u00e8glement EEE, \u00ab\u00a0le montant de la redevance est d\u00e9cid\u00e9 par l’entreprise et doit refl\u00e9ter le co\u00fbt r\u00e9el du recyclage de ce produit\u00a0\u00bb. Toutefois, lorsque le co\u00fbt du recyclage est int\u00e9gr\u00e9 dans le prix du produit plut\u00f4t que d’\u00eatre indiqu\u00e9 comme une redevance distincte, les consommateurs peuvent se demander pourquoi un article \u00e9lectronique peut sembler ne pas avoir de redevance dans un magasin alors qu’un autre d\u00e9taillant facture une redevance suppl\u00e9mentaire pour le m\u00eame produit.<\/p>\n

Quels sont les appareils \u00e9lectroniques inclus ?<\/b><\/h2>\n

Le RPRA liste les \u00e9quipements suivants comme \u00e9tant \u00e9ligibles pour les FME :<\/p>\n