Les déchets électroniques sont un problème croissant à l’échelle mondiale. Selon les Nations Unies, 20 à 50 millions de tonnes métriques de déchets électroniques sont jetées chaque année, tandis que 41,8 millions de tonnes métriques de déchets électroniques ont été expédiées vers les pays en développement pour recyclage en 2014.
Bien qu’il semble prometteur que tant de déchets électroniques soient expédiés vers d’autres pays pour le recyclage, la réalité est que ce type de cargaison finit souvent dans des endroits où la main-d’œuvre est la moins chère, comme la Chine, l’Inde, le Vietnam et des pays d’Afrique de l’Ouest. Dans ces pays en développement et en développement du tiers-monde, les lois régissant la sécurité environnementale et la santé et sécurité humaines peuvent être minimales voire inexistantes. Par exemple, le plus grand dépôt de déchets électroniques au monde à Agbobloshie, juste à l’extérieur d’Accra, au Ghana, est l’un des
La Convention de Bâle visant à limiter le transport des déchets électroniques
Les problèmes liés à l’expédition de déchets électroniques vers les pays en développement et les pays du tiers-monde pour le recyclage ont conduit à un traité international connu sous le nom de Convention de Bâle, qui limite l’exportation de déchets électroniques et de déchets dangereux entre nations, plus précisément des pays développés vers les pays moins développés. Le traité a effectivement amené l’industrie du recyclage au point où les deux principaux facteurs influençant la façon dont les déchets électroniques sont traités sont le coût et la réglementation.
Les origines de la responsabilité élargie des producteurs en Europe
Bien que les déchets électroniques soient gérés très différemment dans les pays du tiers-monde comparativement à l’Occident, il existe aussi des différences marquées au sein des pays occidentaux dans la façon dont ils légiférent l’industrie du recyclage pour des raisons environnementales et de santé et sécurité.
L’Europe, par exemple, est l’origine de nombreuses réglementations originales et existantes sur le recyclage (et maintenant les réglementations sur les déchets électroniques). La Suède et l’Allemagne, en particulier, ont ouvert la voie en décidant que les industries qui fabriquaient et vendaient des produits devaient assumer la responsabilité de la phase de déchets, plutôt que les municipalités et les consommateurs. Cela a déplacé l’accent de l’accent mis sur les installations vers les produits et a conduit à l’introduction du terme Responsabilité Étendue du Producteur (EPR) en Europe en 1990.
Grâce à l’EPR, les gouvernements transfèrent la responsabilité des déchets des municipalités vers les industries qui fabriquent ou vendent ces produits et exigent certains objectifs de détournement pour ces déchets. Les programmes EPR se sont rapidement étendus de l’Europe aux pays du monde entier. Parfois, les termes « gestion du produit » ou « gestion partagée » sont utilisés comme synonymes de responsabilité élargie du producteur.

De l’Europe à l’Amérique du Nord
Alors que la réglementation européenne des déchets électroniques est plus axée sur le front-end en cherchant à influencer la conception des produits par la législation et la réglementation, l’Amérique du Nord aborde le sujet dans l’autre sens avec une approche punitive qui met l’accent sur le coût du recyclage des déchets électroniques.
Essentiellement, les réglementations européennes sur les déchets électroniques indiquent aux concepteurs qu’ils doivent concevoir les produits d’une manière spécifique qui convient au recyclage, sinon le gouvernement pourrait ne pas vous permettre de les vendre », explique Clayton Miller, vice-président, développement des affaires chez Quantum Lifecycle Partners. « En Amérique du Nord, cependant, les gouvernements ne se concentrent pas beaucoup sur la conception, mais plutôt sur les coûts de recyclage des produits en fin de vie. »
Les États-Unis n’ont pas de programme unifié de réglementation des déchets électroniques, car les États individuels conservent la responsabilité dans ce domaine. Bien que 25 États plus le district de Columbia aient actuellement des lois sur les déchets électroniques, ils représentent une gamme complète d’approches de la réglementation des déchets électroniques, allant d’un système entièrement financé en Californie à une approche plus minimale dans d’autres États.
L’approche canadienne du recyclage des déchets électroniques
Au Canada, un organisme national sans but lucratif, l’Electronic Products Recycling Association (EPRA), supervise les programmes provinciaux de gestion des déchets électroniques approuvés par le gouvernement, à l’exception de l’Alberta, qui est réglementée par l’Alberta Recycling Management Authority (ARMA). Tous les fabricants, détaillants, distributeurs et autres fournisseurs de produits électroniques réglementés vendant leurs produits dans une province canadienne doivent être actifs dans un plan de gestion responsable des produits approuvé.
Les produits électroniques couverts par les différents programmes provinciaux de gestion se sont développés par phases. Tous les programmes ont commencé avec la phase 1, qui comprenait des appareils électroniques de bureau et domestiques comme les ordinateurs, les imprimantes, les moniteurs et les téléviseurs. La phase 2 comprenait des équipements audio et de télécommunications domestiques tels que des chaînes stéréo et des téléphones.
Les provinces ont élargi leurs programmes à des rythmes différents et la Colombie-Britannique est actuellement la plus avancée. Ils ont mis en place la phase 5 en 2015 et presque tous les articles avec une batterie ou une prise sont maintenant couverts par un programme provincial de recyclage. Toutes les autres provinces, sauf l’Alberta, se sont étendues à la phase 2, la plupart des provinces envisageant une expansion des phases 3 et 4 dans les prochaines années. L’Alberta, qui a mis en place le premier programme provincial canadien de recyclage des appareils électroniques, n’a pas dépassé la phase 1, bien que cela devrait changer bientôt.
Du côté industriel, l’organisme à but non lucratif Electronics Products Stewardship Canada (EPSC) a été fondé en 2003 et regroupe les 27 principaux fabricants d’électronique. Le mandat de la CPE est de représenter les intérêts des fabricants dans l’élaboration des politiques ainsi que dans le développement de solutions de recyclage électronique.
À l’avenir de la réglementation des déchets électroniques
Alors que les problèmes posés par les déchets électroniques continuent de s’intensifier, les gouvernements du monde entier continueront de chercher les meilleures façons de gérer ce problème. À ce jour, ce sont les pays occidentaux qui ont proposé les solutions les plus larges pour protéger à la fois les travailleurs et l’environnement. Nous devons encourager les pays en développement à faire des progrès aussi rapidement que possible pour le bien de la planète.
Si vous avez des questions concernant les politiques actuelles sur les déchets électroniques en Ontario, ou si vous souhaitez planifier une cueillette gratuite pour des appareils électroniques, contactez Quantum dès aujourd’hui.